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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
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ECLAT DE TENDRESSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECLAT DE TENDRESSE
PLAN JARDIN Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3569194
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/04/2018
ECLAT DE TENDRESSE de PLAN JARDIN

Présentation de la marque ECLAT DE TENDRESSE

Déposée le 14 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ECLAT DE TENDRESSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) 481 rue du Petit Mas,84000 AVIGNON - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAT DE TENDRESSE est expirée depuis le 14 avril 2018.

PLAN JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LE SILO@GAZON , CAILLARD NATURELLEMENT , Les Surprenantes , grainial , ROYALFLEUR , LE PAYSAN , P PLAN , LEONARD LILLE , P PLAN , CAILLARD GRAINES D'EXCELLENCE


PLAN JARDIN Société par Actions simplifiée - 481 rue du Petit Mas,84000 AVIGNON - 84000 - France - SIREN 063803266


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 23 janvier 2009 - renonciation partielle n°489521 - Publication au BOPI 2009-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux.

Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; rosiers.