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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
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Drôles de Légumes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Drôles de Légumes
PLAN JARDIN, SAS

Numéro de dépôt :
3957548
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
Drôles de Légumes de PLAN JARDIN

Présentation de la marque Drôles de Légumes

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Drôles de Légumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) 481 RUE DU PETIT MAS, BP 70930 - 84091 - Avignon Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAN JARDIN, Mme. Nedjma Si-Ahmed domicilié(e) 481 RUE DU PETIT MAS, BP 70930 - 84091 - Avignon Cedex 9 - France.

La marque Drôles de Légumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Drôles de Légumes est expirée depuis le 31 octobre 2022.

PLAN JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LE SILO@GAZON , CAILLARD NATURELLEMENT , Les Surprenantes , grainial , ROYALFLEUR , LE PAYSAN , P PLAN , LEONARD LILLE , P PLAN , CAILLARD GRAINES D'EXCELLENCE


PLAN JARDIN, SAS - 481 RUE DU PETIT MAS, BP 70930 - 84091 - Avignon Cedex 9 - France


PLAN JARDIN, Mme. Nedjma Si-Ahmed - 481 RUE DU PETIT MAS, BP 70930 - 84091 - Avignon Cedex 9 - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).