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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
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CAILLARD GAZON D EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAILLARD GAZON D EXCELLENCE
PLAN JARDIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3060332
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2020
CAILLARD GAZON D EXCELLENCE de PLAN JARDIN

Présentation de la marque CAILLARD GAZON D EXCELLENCE

Déposée le 25 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAILLARD GAZON D EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CAILLARD GAZON D EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAILLARD GAZON D EXCELLENCE est expirée depuis le 25 octobre 2020.

PLAN JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LE SILO@GAZON , CAILLARD NATURELLEMENT , Les Surprenantes , grainial , ROYALFLEUR , LE PAYSAN , P PLAN , LEONARD LILLE , P PLAN , CAILLARD GRAINES D'EXCELLENCE


PLAN JARDIN, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Courtine 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 063803266


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription le 4 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°343988 - Publication au BOPI 2002-04-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 27 août 2002 - Gage constitué n°352131 - Publication au BOPI 2002-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement avec limitation le 14 octobre 2010 n°2453079 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 30 novembre 2010 - Changement de nature juridique n°536847 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Inscription le 30 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536848 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt ; gazon naturel.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.