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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
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ALTO PLANO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTO PLANO
PLAN JARDIN, Société Par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1669211
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2021
ALTO PLANO de PLAN JARDIN

Présentation de la marque ALTO PLANO

Déposée le 29 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTO PLANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ALTO PLANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTO PLANO est expirée depuis le 29 mai 2021.

PLAN JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LE SILO@GAZON , CAILLARD NATURELLEMENT , Les Surprenantes , grainial , ROYALFLEUR , LE PAYSAN , P PLAN , LEONARD LILLE , P PLAN , CAILLARD GRAINES D'EXCELLENCE


PLAN JARDIN, Société Par actions Simplifiée - Zone Industrielle de Courtine 481 rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 063803266


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2001 n°2197667 - Publication au BOPI 2001-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159250 - Publication au BOPI 1993-06-08

Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167292 - Publication au BOPI 1994-01-04

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464650 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Inscription le 26 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°547690 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Engrais organo-minéral