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Marques déposées par monsieur PLAN Frédéric
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ECO-FIOUL CHAUFFAGE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECO-FIOUL CHAUFFAGE
MONSIEUR PLAN Frédéric
FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES ET CARBURANTS

Numéro de dépôt :
3311205
Date de dépôt :
06/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECO-FIOUL CHAUFFAGE de PLAN Frédéric

Présentation de la marque ECO-FIOUL CHAUFFAGE

Déposée le 6 septembre 2004 par monsieur PLAN Frédéric et FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES ET CARBURANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-FIOUL CHAUFFAGE »

Les déposants sont monsieur PLAN Frédéric domicilié(e) 41 rue de Marnes,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France et FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES ET CARBURANTS domicilié(e) 114, avenue de Wagram,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PLAN Frédéric FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES ET CARBURANTS domicilié(e) 114, avenue de Wagram,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MONSIEUR PLAN Frédéric - 41 rue de Marnes,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France

FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES ET CARBURANTS - 114, avenue de Wagram,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 3


MONSIEUR PLAN Frédéric FEDERATION FRANCAISE DES COMBUSTIBLES ET CARBURANTS - 114, avenue de Wagram,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 10 mai 2005 - Rejet total n°411884 - Publication au BOPI 2005-05-10

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureaux de placement. Affaires financières ; affaires monétaires. Gérance de bien mobiliers. Service de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ; placements de fond.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.