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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF
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RésoVilles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RésoVilles
PLAN CREATIF (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99775935
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque RésoVilles

Déposée le 15 février 1999 par la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RésoVilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF domicilié(e) 10, rue Mercoeur, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 238 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAN CREATIF S.A. - France.

La marque RésoVilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RésoVilles est expirée depuis le 15 février 2009.

PLAN CREATIF a également déposé les autres marques suivantes : Plan créatif COMPLETE CORPORATE , PLAN CREATIF VOICE , PLAN CREATIF , LE PASSEUR , Ici même pas la pipe , ARCHITECTURE PLAN CREATIF , LIBRES MATIERES , ARTS MUTANTS , USER FIRST , MAN'FACT


PLAN CREATIF (Société Anonyme) - 10, rue Mercoeur, 75011 PARIS - France - SIREN 334238961


PLAN CREATIF S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Transport.