Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLAN CREATIF
PLAN CREATIF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1703782
Date de dépôt :
06/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2021
PLAN CREATIF de PLAN CREATIF

Présentation de la marque PLAN CREATIF

Déposée le 6 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN CREATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN CREATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN CREATIF domicilié(e) 10, rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PLAN CREATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLAN CREATIF est expirée depuis le 6 novembre 2021.

PLAN CREATIF a également déposé les autres marques suivantes : Plan créatif COMPLETE CORPORATE , PLAN CREATIF VOICE , LE PASSEUR , RésoVilles , Ici même pas la pipe , ARCHITECTURE PLAN CREATIF , LIBRES MATIERES , ARTS MUTANTS , USER FIRST , MAN'FACT


PLAN CREATIF, Société par Actions Simplifiée - 10, rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2211083 - Publication au BOPI 2001-12-06

Inscription le 8 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340886 - Publication au BOPI 2002-02-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 18 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°341170 - Publication au BOPI 2002-02-18

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483145 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27

Papier, carton et articles en papier ou en carton.Imprimés, journaux, livres, périodiques, revues, plans, dessins, photographies, cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés;manuels d'instruction et d'enseignement.Publicité et affaires;conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires;consultations;établissement de tout projet commercial, promotionnel ou publicitaire;recherche de conception d'images de marque ou d'entreprise;études et réalisation de plans;estimations en affaires;études de marchés.Relations publiques.Publicité radiophonique ou télévisée.Acquisition et exploitation d'espaces publicitaires.Communication de tout message par presse, radio ou télévision.Edition, divertissement, enseignement.Conseils et consultations professionnels;création de campagnes promotionnelles ou publicitaires;esthétique industrielle;études de signalétique;création de tous dessins, logotypes, images de marque.Création en stylique de produits ou services Architecture; architecture et décoration d'intérieurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.