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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF
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PLAN CREATIF
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAN CREATIF
PLAN CREATIF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1528683
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2019
PLAN CREATIF de PLAN CREATIF

Présentation de la marque PLAN CREATIF

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN CREATIF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF domicilié(e) 10, rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLAN CREATIF est expirée depuis le 3 mai 2019.

PLAN CREATIF a également déposé les autres marques suivantes : Plan créatif COMPLETE CORPORATE , PLAN CREATIF VOICE , PLAN CREATIF , LE PASSEUR , RésoVilles , Ici même pas la pipe , ARCHITECTURE PLAN CREATIF , LIBRES MATIERES , ARTS MUTANTS , USER FIRST


PLAN CREATIF, Société Anonyme - 10, rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Renouvellement sans limitation le 29 avril 1999 n°2143418 - Publication au BOPI 1999-04-29

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407387 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Papier, carton et articles en papier ou en carton.Imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, plans, dessins, photographies;cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés; manuels d'instruction ou d'enseignement

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].