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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF
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LE PASSEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PASSEUR
PLAN CREATIF Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3262215
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2013
LE PASSEUR de PLAN CREATIF

Présentation de la marque LE PASSEUR

Déposée le 10 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF domicilié(e) 10, rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 238 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T-Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE PASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PASSEUR est expirée depuis le 10 décembre 2013.

PLAN CREATIF a également déposé les autres marques suivantes : Plan créatif COMPLETE CORPORATE , PLAN CREATIF VOICE , PLAN CREATIF , RésoVilles , Ici même pas la pipe , ARCHITECTURE PLAN CREATIF , LIBRES MATIERES , ARTS MUTANTS , USER FIRST , MAN'FACT


PLAN CREATIF Société Anonyme - 10, rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 334238961


T-Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; transports de voyageurs ; transports aériens ; transports aéronautiques ; affrètement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'autobus ; transports en automobiles ; transport en bateau ; transport en chemin de fer ; organisation d'excursions ; location de véhicules ; location de voitures ; locations de wagons ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; informations en matière de transport ; réservations pour le transport.