Déposée le 10 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Passeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF domicilié(e) 10, rue Mercœur,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 238 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T-Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Le Passeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN CREATIF, Société Anonyme - 10, rue Mercœur,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 334238961
T-Mark Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; transporteurs aériens ; véhicules aériens ; aéroglisseurs ; aéronefs ; aérostats ; avions amphibies ; autobus ; autocaravanes ; autocars ; automobiles ; avions ; bateaux ; ballons dirigeables ; bicycles ; bicyclettes ; camions ; camionnettes ; canots ; cyclecars ; cycles ; fourgonnettes ; fourgons (véhicules) ; funiculaires ; hydravions ; hydroglisseurs ; locomobiles ; locomotives ; téléphériques ; voitures de tramways ; véhicules électriques ; véhicules télécommandés (autres que jouets) ; vélomoteurs ; vélos ; voitures ; wagonnets ; wagons ; wagons de chemin de fer ; wagons-lits ; wagons-restaurants. Accompagnement de voyageurs ; transport de passagers ; transports de voyageurs ; transports aériens ; transports aéronautiques ; affrètement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'autobus ; transports en automobiles ; transport en bateau ; transport en chemin de fer ; organisation d'excursions ; location de véhicules ; location de voitures ; locations de wagons ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; informations en matière de transport ; réservations pour le transport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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