Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS MUTANTS
PLAN CREATIF société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3317595
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014
ARTS MUTANTS de PLAN CREATIF

Présentation de la marque ARTS MUTANTS

Déposée le 11 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS MUTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN CREATIF domicilié(e) 10, rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ARTS MUTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS MUTANTS est expirée depuis le 11 octobre 2014.

PLAN CREATIF a également déposé les autres marques suivantes : Plan créatif COMPLETE CORPORATE , PLAN CREATIF VOICE , PLAN CREATIF , LE PASSEUR , RésoVilles , Ici même pas la pipe , ARCHITECTURE PLAN CREATIF , LIBRES MATIERES , USER FIRST , MAN'FACT


PLAN CREATIF société anonyme à conseil d'administration - 10, rue Mercoeur,75011 PARIS - 75011 - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de marché. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communica tions par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau Intranet ou le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau Intranet ou le réseau mondial dit « Internet ». Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles, de films ; organisations de spectacles (services d'imprésario) ; représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; représentation théâtrale ; location de films cinématographiques, location d'appareils audio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de bandes vidéo, de caméras vidéo, location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de composition musicale ; information en matière de divertissement ; services de studio d'enregistrement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.