Présentation de la marque ARCHITECTURE PLAN CREATIF
Déposée le 19 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN CREATIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCHITECTURE PLAN CREATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN CREATIF domicilié(e) 10, rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ARCHITECTURE PLAN CREATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN CREATIF, Société par Actions Simplifiée - 10, rue Mercoeur - 75011 - PARIS - France
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-37
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2211084 - Publication au BOPI 2001-12-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 8 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340885 - Publication au BOPI 2002-02-08
Inscription le 14 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°341120 - Publication au BOPI 2002-02-14
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475087 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-06
Imprimés, revues, périodiques, dessins, photographies, plans.Services d'architecture d'extérieur et d'intérieur;conseils ou consultations en matière d'architecture;études ou créations de tout projet pour construction, aménagement ou décoration;établissements de plans; création de mobilier ou de tout objet destiné à l'habitation ou à toute autre activité commerciale ou industrielle
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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