Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIESTOU PLA BOU LA FETE DU GOUT.
PLAN BON (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94509185
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque FIESTOU PLA BOU LA FETE DU GOUT.

Déposée le 1 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLAN BON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIESTOU PLA BOU LA FETE DU GOUT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLAN BON domicilié(e) 35 RUE MAURICE JOYANT, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 811 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BAUGUIL SARL PLAN BON (PLA BOU) - France.

La marque FIESTOU PLA BOU LA FETE DU GOUT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509185.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIESTOU PLA BOU LA FETE DU GOUT. est expirée depuis le 1 mars 2004.

PLAN BON a également déposé les autres marques suivantes : FIESTOU


PLAN BON (S.A.R.L.) - 35 RUE MAURICE JOYANT, 81000 ALBI - France - SIREN 393811203


MR BAUGUIL SARL PLAN BON (PLA BOU) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Produits finis de charcuterie, pâtés, mousses, charcuteries patissières, volailles, gibiers, poissons, plats cuisinés et conserves, lait et produits laitiers, gelées, confitures, compotes, ufs, graisses commestibles, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.Condiments, épices, mélanges entrant dans la fabrication de produits alimentaires, sucres, pâtes, préparations à base de céréales, pâtisseries, canapés apéritifs, confiseries, miel, glaces et sorbets, aliments ludiques.Aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.