Déposée le 13 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAKARDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « S.812 GALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAKARDS domicilié(e) ZI Des Grands Champs - 79260 - LA CRECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 528 189 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque S.812 GALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAKARDS, société par actions simplifiée - ZI Des Grands Champs - 79260 - LA CRECHE - France - SIREN 508528189
IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363125 - Publication au BOPI 2008-02-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Errata - Publication au BOPI 1998-32
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533089 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28
Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673885 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27
Portes pliantes et/ou coulissantes, entièrement ou principalement métalliques ; éléments entièrement ou principalement métalliques, de structure, de montage, de raccordement, d'habillage, de finition ou de fixation des produits cités dans le présent libellé, y compris : bâtis, châssis, armatures, cadres, ossatures, panneaux, vantaux, plaques, montants, traverses, cornières, parements, bandeaux, profilés, chants, raccords, supports, rails, garnitures, couvre-joint, enjoliveurs. Portes pliantes et/ou coulissantes, entièrement ou principalement non métalliques ; éléments entièrement ou principalement non métalliques, de structure, de montage, de raccordement, d'habillage, de finition ou de fixation des produits cités dans le présent libellé, y compris ; bâtis, châssis, armatures, cadres, ossatures, panneaux, vantaux, plaques, montants, traverses, cornières, parements, bandeaux, profilés, chants, raccords, supports, rails, garnitures, couvre-joint, enjoliveurs. Portes de meubles, y compris portes pliantes et/ou coulissantes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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