Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BIO
PLAISIR ET PASSION, SARL

Numéro de dépôt :
3709300
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2020
DOMAINE DU BIO de PLAISIR ET PASSION

Présentation de la marque DOMAINE DU BIO

Déposée le 1 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLAISIR ET PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLAISIR ET PASSION domicilié(e) 0 ZA LES ACACIAS - 85430 - LA BOISSIERE DES LANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 354 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAISIR ET PASSION domicilié(e) 0 ZA LES ACACIAS - 85430 - LA BOISSIERE DES LANDES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BIO est expirée depuis le 1 février 2020.

PLAISIR ET PASSION a également déposé les autres marques suivantes : Tradition de Vendée Charcuterie artisanale , LA CHOUANNERIE , LE BON SENS A DU GOUT , Domaine de l'artisan , LE , APERILLON , PIC'OCHON , BIO GORRET , PLAISIR BIO , TRADITION DE VENDÉE CHARCUTERIE ARTISANALE


PLAISIR ET PASSION, SARL - 0 ZA LES ACACIAS - 85430 - LA BOISSIERE DES LANDES - France - SIREN 484354881


PLAISIR ET PASSION - 0 ZA LES ACACIAS - 85430 - LA BOISSIERE DES LANDES - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.