Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de l'Artisan Charcuterie artisanale
PLAISIR ET PASSION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3453279
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/09/2026
Domaine de l\'Artisan Charcuterie artisanale de PLAISIR ET PASSION

Présentation de la marque Domaine de l'Artisan Charcuterie artisanale

Déposée le 28 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLAISIR ET PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Domaine de l'Artisan Charcuterie artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLAISIR ET PASSION domicilié(e) Zone Artisanale Les Acacias - 85430 - LA BOISSIERE-DES-LANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 354 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Domaine de l'Artisan Charcuterie artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453279.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de l'Artisan Charcuterie artisanale arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.

PLAISIR ET PASSION a également déposé les autres marques suivantes : Tradition de Vendée Charcuterie artisanale , LA CHOUANNERIE , LE BON SENS A DU GOUT , Domaine de l'artisan , LE , APERILLON , PIC'OCHON , BIO GORRET , PLAISIR BIO , TRADITION DE VENDÉE CHARCUTERIE ARTISANALE


PLAISIR ET PASSION, Société à responsabilité limitée - Zone Artisanale Les Acacias - 85430 - LA BOISSIERE-DES-LANDES - France - SIREN 484354881


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619558 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-30

Viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Vendée » provenant d'un élevage traditionnel ou élaborée à partir de produits en étant issus et fournie par un artisan ; plats préparés ou cuisinés à base de viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Vendée » provenant d'un élevage traditionnel ou élaborée à partir de produits en étant issus et fournis par un artisan ; conserves, terrines élaborées à base de viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protée « Porc de Vendée » provenant d'un élevage traditionnel ou élaborée à partir de produits en étant issus et fournies par un artisan ; charcuterie à base de viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Vendée » provenant d'un élevage traditionnel ou élaborée à partir de produits en étant issus et fournie par un artisan ; boudine, grimate (charcuterie à base de viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Vendée » provenant d'un élevage traditionnel ou élaborée à partir de produits en étant issus et fournie par un artisan) ; fressure (boucherie à base de viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc de Vendée » provenant d'un élevage traditionnel ou élaborée à partir de produits en étant issus et fournie par un artisan) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles : tous ces produits étant élaborés selon des méthodes traditionnelles, issus de la ferme et selon des méthodes non industrielles et fournis par un artisan ; œufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules élevées en plein air ; extraits de viande ; poissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande ; tartes salées et sucrées, tourtes ; quiches : tous ces produits étant élaborés selon des méthodes traditionnelles, issus de la ferme, selon des méthodes non industrielles et fournis par un artisan.