Déposée le 4 novembre 2013 par plaisir de fumerTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « sanocig » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est plaisir de fumerTODO domicilié(e) lieu dit belloc - 47390 - LAYRAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, plaisir de fumer, M. cassan françois domicilié(e) lieu dit belloc - 47390 - LAYRAC - France.
La marque sanocig a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
plaisir de fumer, sasu - lieu dit belloc - 47390 - LAYRAC - France
plaisir de fumer, M. cassan françois - lieu dit belloc - 47390 - LAYRAC - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616559 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626543 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Herbicides ;
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Travaux de bureau reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques.
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