Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sanocig
plaisir de fumer, sasu

Numéro de dépôt :
4044679
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2023
sanocig de plaisir de fumer

Présentation de la marque sanocig

Déposée le 4 novembre 2013 par plaisir de fumerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sanocig » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est plaisir de fumerTODO domicilié(e) lieu dit belloc - 47390 - LAYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, plaisir de fumer, M. cassan françois domicilié(e) lieu dit belloc - 47390 - LAYRAC - France.

La marque sanocig a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sanocig est expirée depuis le 4 novembre 2023.

plaisir de fumer a également déposé les autres marques suivantes : best juices , plaisirdefumer , plaisir de fumer


plaisir de fumer, sasu - lieu dit belloc - 47390 - LAYRAC - France


plaisir de fumer, M. cassan françois - lieu dit belloc - 47390 - LAYRAC - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616559 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626543 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Herbicides ;

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Travaux de bureau reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques.