Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAISANCIA UNE CONSTRUCTION DE QUALITE
PLAISANCIA SA

Numéro de dépôt :
3148585
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
PLAISANCIA UNE CONSTRUCTION DE QUALITE de PLAISANCIA

Présentation de la marque PLAISANCIA UNE CONSTRUCTION DE QUALITE

Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) PLAISANCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAISANCIA UNE CONSTRUCTION DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAISANCIA domicilié(e) 6 ave Gambetta,25200 Montbéliard - 25200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 336 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PLAISANCIA Mr MAGNIN-FEYSOT domicilié(e) 6 ave Gambetta,25200 MONTBELIARD - 25200 - France.

La marque PLAISANCIA UNE CONSTRUCTION DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAISANCIA UNE CONSTRUCTION DE QUALITE est expirée depuis le 14 février 2012.


PLAISANCIA SA - 6 ave Gambetta,25200 Montbéliard - 25200 - France - SIREN 325336725


SA PLAISANCIA Mr MAGNIN-FEYSOT - 6 ave Gambetta,25200 MONTBELIARD - 25200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

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