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Marques déposées par PLAISANCE Jean-Marie
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ROTOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOSOL
PLAISANCE Jean-Marie

Numéro de dépôt :
92405420
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque ROTOSOL

Déposée le 10 février 1992 par PLAISANCE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est PLAISANCE Jean-Marie, domicilié(e) 3, Grande Rue MONTIGNY, 54540 BADONVILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE & AUBERTIN INNOVATIONS ET PRESTATIONS - France.

La marque ROTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOSOL est expirée depuis le 10 février 2002.

PLAISANCE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : L'OUTIL-DENT


PLAISANCE Jean-Marie - 3, Grande Rue MONTIGNY, 54540 BADONVILLER - France


CABINET LEPAGE & AUBERTIN INNOVATIONS ET PRESTATIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Machine agricole et, en particulier machine destinée à travailler le sol tels que machine d'ameublissement, rotor à dents ou herse rotative, rouleau de sol et semoir ainsi que les machines destinées aux semis ou encore les machines correspondant à la combinaison de deux ou plusieurs des machines suscitées