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Marques déposées par l'association loi 1901 PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR DU TOURING-CLUB DE FRANCE
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T C PROPRIETE ASSOCIEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T C PROPRIETE ASSOCIEE
"PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR DU TOURING-CLUB DE FRANCE" (Assoc. Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1670961
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1997
T C PROPRIETE ASSOCIEE de PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR DU TOURING-CLUB DE FRANCE

Présentation de la marque T C PROPRIETE ASSOCIEE

Déposée le 1 avril 1987 par l'association loi 1901 PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR DU TOURING-CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T C PROPRIETE ASSOCIEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR DU TOURING-CLUB DE FRANCE domicilié(e) 6 rue Oswaldo Cruz PARIS 16è - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONNAN - France.

La marque T C PROPRIETE ASSOCIEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T C PROPRIETE ASSOCIEE est expirée depuis le 1 avril 1997.

PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR DU TOURING-CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PCVM TCF LA CARTHAGINOISE


"PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR DU TOURING-CLUB DE FRANCE" (Assoc. Loi 1901) - 6 rue Oswaldo Cruz PARIS 16è - France


CONNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Mise à la disposition des plaisanciers, de contrats élaborés concernant la copropriété privée de navires de plaisance - au besoin, mise en relation des futurs associés

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.