Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCVM TCF LA CARTHAGINOISE
ASSOCIATION PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR du TOURING-CLUB de FRANCE, régie par la loi de 1901, 6, rue Oswaldo Cruz, PARIS.

Numéro de dépôt :
1311004
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/1995
PCVM TCF LA CARTHAGINOISE de PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR du TOURING-CLUB de FRANCE

Présentation de la marque PCVM TCF LA CARTHAGINOISE

Déposée le 31 mai 1985 par l'association loi 1901 PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR du TOURING-CLUB de FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PCVM TCF LA CARTHAGINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR du TOURING-CLUB de FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PCVM TCF LA CARTHAGINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCVM TCF LA CARTHAGINOISE est expirée depuis le 31 mai 1995.

PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR du TOURING-CLUB de FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : T C PROPRIETE ASSOCIEE


ASSOCIATION PLAISANCE CROISIERE VOILE MOTEUR du TOURING-CLUB de FRANCE, régie par la loi de 1901, 6, rue Oswaldo Cruz, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Bateaux.Imprimés, Transports, organisation de croisière.Organisation de concours. Services divers.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.