Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PLASSIMENT
Monsieur PLAISANCE Bernard

Numéro de dépôt :
94504304
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque CHATEAU DE PLASSIMENT

Déposée le 26 janvier 1994 par monsieur PLAISANCE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE PLASSIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est monsieur PLAISANCE Bernard domicilié(e) "Le Petit Canteloup", 33750 NERIGEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PLAISANCE Bernard - France.

La marque CHATEAU DE PLASSIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PLASSIMENT est expirée depuis le 26 janvier 2004.

PLAISANCE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PETIT CANTELOUP


Monsieur PLAISANCE Bernard - "Le Petit Canteloup", 33750 NERIGEAN - France


Monsieur PLAISANCE Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DE PLASSIMENT"