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Marques déposées par l'association loi 1901 Plaisance aux deux Bastides
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MARCIAC PLAISANCE CHARTE DE QUALITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARCIAC PLAISANCE CHARTE DE QUALITE
Plaisance aux deux Bastides Association Loi 1901 Association “ Plaisance aux deux Bastides ”
Association des commerçants, artisans et professions libérales du canton de Marciac Association loi 1901 Association des commerçants, artisans et professions libérales du canton de Marciac

Numéro de dépôt :
3497555
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/04/2017
MARCIAC PLAISANCE CHARTE DE QUALITE de Plaisance aux deux Bastides

Présentation de la marque MARCIAC PLAISANCE CHARTE DE QUALITE

Déposée le 27 avril 2007 par l'association loi 1901 Plaisance aux deux Bastides et l'association loi 1901 des commerçants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MARCIAC PLAISANCE CHARTE DE QUALITE »

Les déposants sont l'association loi 1901 Plaisance aux deux Bastides domicilié(e) Mairie de Plaisance, Place du 8 mai,32160 PLAISANCE DU GERS - 32160 - France et l'association loi 1901 des commerçants domicilié(e) Mairie de Marciac, Place de l'Hotel de Ville,32230 MARCIAC - 32230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plaisance aux deux Bastides Association “ Plaisance aux deux Bastides ” domicilié(e) Mairie de Plaisance, Place du 8 mai,32160 PLAISANCE DU GERS - 32160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCIAC PLAISANCE CHARTE DE QUALITE est expirée depuis le 27 avril 2017.


Plaisance aux deux Bastides Association Loi 1901 Association “ Plaisance aux deux Bastides ” - Mairie de Plaisance, Place du 8 mai,32160 PLAISANCE DU GERS - 32160 - France

Association des commerçants, artisans et professions libérales du canton de Marciac Association loi 1901 Association des commerçants, artisans et professions libérales du canton de Marciac - Mairie de Marciac, Place de l'Hotel de Ville,32230 MARCIAC - 32230 - France


Plaisance aux deux Bastides Association “ Plaisance aux deux Bastides ” - Mairie de Plaisance, Place du 8 mai,32160 PLAISANCE DU GERS - 32160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.