OPTIONS S.A.
Présentation de la marque OPTIONS S.A.
Déposée le 1 août 1984 par la société PLAINWELL OVERSEAS CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPTIONS S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OPTIONS S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OPTIONS S.A. est expirée depuis le 1 août 2024.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation n°2036358 - Publication au BOPI 1994-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-46
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-09
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2004 n°2269632 - Publication au BOPI 2004-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194434 - Publication au BOPI 1995-12-05
Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376838 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376837 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 7 octobre 2003 - Erratum n°379165 - Publication au BOPI 2003-10-07
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2014 n°2556550 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-25
Inscription le 28 décembre 2018 - Concession de licence n°744098 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28
Inscription le 28 décembre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°744099 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28
Inscription le 8 septembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°794677 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08
Inscription le 7 décembre 2020 - Concession de licence n°804720 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07