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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAINEMAISON FRANCIS
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PATURAGES LIMOUSINS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATURAGES LIMOUSINS
S.A. PLAINEMAISON FRANCIS

Numéro de dépôt :
92407749
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
LIMOGES

Présentation de la marque PATURAGES LIMOUSINS

Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) PLAINEMAISON FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « PATURAGES LIMOUSINS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAINEMAISON FRANCIS domicilié(e) 18 Av de l'Abattoir BP 81, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 500 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS PLAINEMAISON S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A. PLAINEMAISON FRANCIS - 18 Av de l'Abattoir BP 81, 87000 LIMOGES - France - SIREN 758500086


FRANCIS PLAINEMAISON S.A. - France


Inscription le 5 février 1996 - Rejet total n°197303 - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1996-02-05

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