TUILERIE DU BOSC
Présentation de la marque TUILERIE DU BOSC
Déposée le 19 septembre 1989 par la société PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « TUILERIE DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TUILERIE DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TUILERIE DU BOSC arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.
PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2142668 - Publication au BOPI 1999-01-29
Inscription le 15 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°272117 - Publication au BOPI 1999-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Inscription le 8 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°281029 - Publication au BOPI 1999-07-08
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2009 n°2417318 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725443 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13