Marque renouvelée - Marque en vigueur

THIBAULT DE BRETHOUS
PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
95604196
Date de dépôt :
23/12/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
23/12/2025

Présentation de la marque THIBAULT DE BRETHOUS

Déposée le 23 décembre 1995 par PLAIMONT PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « THIBAULT DE BRETHOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, Mme TALLARON Francine domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France.

La marque THIBAULT DE BRETHOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THIBAULT DE BRETHOUS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

PLAIMONT PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ DE CAMPAGNE , BEL ANCRAGE , Nectar des vignes , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRENEES , Colomb'Fizz , Colombelle Soleil Gascon , Domaine Carchet , Domaine Menuzet , Terres d'Artagnan , Lou Moussu


PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France


PLAIMONT PRODUCTEURS, Mme TALLARON Francine - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293936 - Publication au BOPI 2005-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2015 n°2603794 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-03

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, Vins de Pays de Comté Tolosan, Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont, Appellation d'Origine Contrôlée Madiran, Appellation d'Origine Contrôlée Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux