Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3919162
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/05/2022
Marque figurative de PLAIMONT PRODUCTEURS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 mai 2012 par la société PLAIMONT PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société PLAIMONT PRODUCTEURS domicilié(e) SAINT-MONT - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - LOUSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919162.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 mai 2022.

PLAIMONT PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ DE CAMPAGNE , BEL ANCRAGE , Nectar des vignes , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRENEES , Colomb'Fizz , Colombelle Soleil Gascon , Domaine Carchet , Domaine Menuzet , Terres d'Artagnan , Lou Moussu


PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Coopératives Agricoles - SAINT-MONT - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


SCHMIT-CHRETIEN SAS, Mme. SYLVETTE BENQUET - 4 RUE PAUL MESPLE, BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - LOUSE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Vins.