Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Horizon Gascon
PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4050041
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2023
Horizon Gascon de PLAIMONT PRODUCTEURS

Présentation de la marque Horizon Gascon

Déposée le 21 novembre 2013 par la société PLAIMONT PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Horizon Gascon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la société PLAIMONT PRODUCTEURS domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CROS Marie-Charlotte domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France.

La marque Horizon Gascon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horizon Gascon est expirée depuis le 21 novembre 2023.

PLAIMONT PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ DE CAMPAGNE , BEL ANCRAGE , Nectar des vignes , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRENEES , Colomb'Fizz , Colombelle Soleil Gascon , Domaine Carchet , Domaine Menuzet , Terres d'Artagnan , Lou Moussu


PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Coopératives Agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France - SIREN 317685238


PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CROS Marie-Charlotte - Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Vins d'appellation d'origine Floc de Gascogne ; vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée Côtes de Gascogne.