Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON GASCOGNE
PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3964134
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/11/2022
HORIZON GASCOGNE de PLAIMONT PRODUCTEURS

Présentation de la marque HORIZON GASCOGNE

Déposée le 27 novembre 2012 par la société PLAIMONT PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HORIZON GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la société PLAIMONT PRODUCTEURS domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CLERMONT Amandine domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France.

La marque HORIZON GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON GASCOGNE est expirée depuis le 27 novembre 2022.

PLAIMONT PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ DE CAMPAGNE , BEL ANCRAGE , Nectar des vignes , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRENEES , Colomb'Fizz , Colombelle Soleil Gascon , Domaine Carchet , Domaine Menuzet , Terres d'Artagnan , Lou Moussu


PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Coopératives Agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CLERMONT Amandine - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Vins IGP Côtes de Gascogne, et vins d'appellation d'origine contrôlée “ Flocs de Gascogne ”.