Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Peyret
PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4018368
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2023
Domaine Peyret de PLAIMONT PRODUCTEURS

Présentation de la marque Domaine Peyret

Déposée le 4 juillet 2013 par la société PLAIMONT PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Peyret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la société PLAIMONT PRODUCTEURS domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CROS Marie-Charlotte domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France.

La marque Domaine Peyret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Peyret est expirée depuis le 4 juillet 2023.

PLAIMONT PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ DE CAMPAGNE , BEL ANCRAGE , Nectar des vignes , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRENEES , Colomb'Fizz , Colombelle Soleil Gascon , Domaine Carchet , Domaine Menuzet , Terres d'Artagnan , Lou Moussu


PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France - SIREN 317685238


PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CROS Marie-Charlotte - Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vins d'IGP ou vins d'appellation d'origine.