Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Colombelle Charmes d'Automne
PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4018349
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2023
Colombelle Charmes d\'Automne de PLAIMONT PRODUCTEURS

Présentation de la marque Colombelle Charmes d'Automne

Déposée le 4 juillet 2013 par la société PLAIMONT PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Colombelle Charmes d'Automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la société PLAIMONT PRODUCTEURS domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CROS Marie-Charlotte domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France.

La marque Colombelle Charmes d'Automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Colombelle Charmes d'Automne est expirée depuis le 4 juillet 2023.

PLAIMONT PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : ROSÉ DE CAMPAGNE , BEL ANCRAGE , Nectar des vignes , CROUSEILLES UN VIGNOBLE SUR LES PYRENEES , Colomb'Fizz , Colombelle Soleil Gascon , Domaine Carchet , Domaine Menuzet , Terres d'Artagnan , Lou Moussu


PLAIMONT PRODUCTEURS, Union de Sociétés Coopératives Agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France - SIREN 317685238


PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CROS Marie-Charlotte - Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Vins.