Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR RETIAIRE SYSTEM
PLAGEST HOLDING (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96622429
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque CAR RETIAIRE SYSTEM

Déposée le 23 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLAGEST HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAR RETIAIRE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLAGEST HOLDING domicilié(e) 21-23, Avenue Paul Doumer, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 954 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CAR RETIAIRE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR RETIAIRE SYSTEM est expirée depuis le 23 avril 2006.


PLAGEST HOLDING (S.A.R.L.) - 21-23, Avenue Paul Doumer, 75016 PARIS - France - SIREN 348954025


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, de contrôle et de surveillance ; appareils électroniques de détection pour la recherche de véhicules déclarés volés ; alarmes.Antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.