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Marques déposées par PLADEAUD Jean-Claude
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CODE D'ACCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE D'ACCES
PLADEAUD Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1368059
Date de dépôt :
18/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1996

Présentation de la marque CODE D'ACCES

Déposée le 18 août 1986 par PLADEAUD Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE D'ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PLADEAUD Jean-Claude, domicilié(e) 61, rue La Boétie, 75008 PARIS. - France.

La marque CODE D'ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE D'ACCES est expirée depuis le 18 août 1996.

PLADEAUD Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : TRENTE SIX QUINZE , 36.15


PLADEAUD Jean-Claude - 61, rue La Boétie, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papèterie;adhésifs;matériel d'instruction et d'enseignement;caractères d'imprimerie;clichés.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.