Déposée le 15 février 1994 par la Société Anonyme (SA) PLACOPLATRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLACOPLATRE domicilié(e) 34, avenue Franklin-Roosevelt,92150 SURESNES (dossier no 2256596) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 706 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2256596) - 75017 - France.
La marque DOMOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLACOPLATRE Société anonyme - 34, avenue Franklin-Roosevelt,92150 SURESNES (dossier no 2256596) - 92150 - France - SIREN 729800706
SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2256596) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256596 - Publication au BOPI 2004-01-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement métalliques; cloisons et parois entièrement ou principalement métalliques; pièces entièrement ou principalement métalliques, de support, de pose, de montage, de liaison, de blocage et/ou de fixation d'éléments de construction, y compris suspentes, rails, cornières, griffes, attaches, cavaliers, crochets, étriers, longerons, entretoises, équerres, éclisses, pattes; quincaillerie métallique.Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement non métalliques; cloisons et parois entièrement ou principalement non métalliques, notamment cloisons et parois préfabriquées; plaques et panneaux pour la construction, entièrement ou principalement non métalliques; plaques de plâtre et ouvrages de plaques de plâtre; plaques, panneaux et éléments de construction à base de plâtre
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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