Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMOPAN
PLACOPLATRE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94506449
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2014

Présentation de la marque DOMOPAN

Déposée le 15 février 1994 par la Société Anonyme (SA) PLACOPLATRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLACOPLATRE domicilié(e) 34, avenue Franklin-Roosevelt,92150 SURESNES (dossier no 2256596) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 800 706 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2256596) - 75017 - France.

La marque DOMOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMOPAN est expirée depuis le 15 février 2014.

PLACOPLATRE a également déposé les autres marques suivantes : MAXIMUR , STISOLALU , PLACOPLUS , ISOPLAC , SATINO , CARILIGHT , VISTATOIT , DIFFUSIO , CLAM , DUALSTIL


PLACOPLATRE Société anonyme - 34, avenue Franklin-Roosevelt,92150 SURESNES (dossier no 2256596) - 92150 - France - SIREN 729800706


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2256596) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256596 - Publication au BOPI 2004-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement métalliques; cloisons et parois entièrement ou principalement métalliques; pièces entièrement ou principalement métalliques, de support, de pose, de montage, de liaison, de blocage et/ou de fixation d'éléments de construction, y compris suspentes, rails, cornières, griffes, attaches, cavaliers, crochets, étriers, longerons, entretoises, équerres, éclisses, pattes; quincaillerie métallique.Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement non métalliques; cloisons et parois entièrement ou principalement non métalliques, notamment cloisons et parois préfabriquées; plaques et panneaux pour la construction, entièrement ou principalement non métalliques; plaques de plâtre et ouvrages de plaques de plâtre; plaques, panneaux et éléments de construction à base de plâtre

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.