Marque expirée - Marque en non vigueur

SANIBAIN CHAUFFAGE
PLACET René
Affaire Personnelle artisant commerçant

Numéro de dépôt :
3385376
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/10/2015
SANIBAIN CHAUFFAGE de PLACET René

Présentation de la marque SANIBAIN CHAUFFAGE

Déposée le 12 octobre 2005 par PLACET René et Affaire Personnelle artisant commerçant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SANIBAIN CHAUFFAGE »

Les déposants sont PLACET René - France et Affaire Personnelle artisant commerçant domicilié(e) 3 avenue des Frères Lumière,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIBAIN CHAUFFAGE est expirée depuis le 12 octobre 2015.


PLACET René - France

Affaire Personnelle artisant commerçant - 3 avenue des Frères Lumière,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France - SIREN 3


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

– appareil électrique de chauffage ; radiateur à fonctions multiples ; chaudières de chauffage ; capteurs solaires (chauffages) ; chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareil de production de vapeur ; appareil de ventilation ; appareil de réfrigération ; installation de saunas ; chauffage pour véhicules ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnements d'air ; échangeurs thermiques, appareils et installation d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, ampoules d'éclairage ; éviers ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; générateurs de gaz, générateurs de vapeur ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; baignoires ; appareils et installations sanitaires ; appareils et machines pour le traitement de l'eau ; – matériaux de construction non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux pour la construction non métallique ; carrelages non métalliques ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques ; conduit non métalliques pour installation de ventilation et de climatisation ; dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; marbre ; revêtements de murs ; piscines (construction no métalliques) ; plafonds non métalliques ; vasistas non métalliques ; vitres (verre de construction). – services d'installation et de réparation de chauffage, de chaudières, d'appareils électriques, de climatiseurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.