Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOLMETAL
Numéro de dépôt :
3412333
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SOLMETAL
Déposée le 24 février 2006 par la Société Anonyme (SA) PLACEO à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLMETAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLACEO à Directoire a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet total n°463498 - Publication au BOPI 2007-11-07
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13