Déposée le 25 novembre 2002 par la société PLACE THIERRY LUCIEN BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES P'TITS BOUGNATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la société PLACE THIERRY LUCIEN BERNARD domicilié(e) SEIGNIBRARD,63660 ST ANTHEME - 63660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 007 612 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLACE THIERRY domicilié(e) SEIGNIBRARD,63660 ST ANTHEME - 63660 - France.
La marque LES P'TITS BOUGNATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196460.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS BOUGNATS est expirée depuis le 25 novembre 2012.
PLACE THIERRY LUCIEN BERNARD - SEIGNIBRARD,63660 ST ANTHEME - 63660 - France - SIREN 435007612
PLACE THIERRY - SEIGNIBRARD,63660 ST ANTHEME - 63660 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Produits de la transformation de porcs : - charcuterie sèche - charcuterie cuisinée - viande fraiche produits de la transformation de volaille et gibier : - charcuterie cuisinée - viande fraiche produits de la transformation de bovins : - viande fraiche et sèche - charcuterie produits laitiers produits agricoles : - animaux vifs, porcs, volailles, bovins, caprins, ovins, équins - végétaux frais et secs - aliments pour animaux Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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