Déposée le 15 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) Place des Editeurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SMARTPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Place des Editeurs domicilié(e) 12 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIF, domicilié(e) 92 avenue de France - 75013 - Paris - France.
La marque SMARTPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Place des Editeurs, SA - 12 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France
SOGEDIF, - 92 avenue de France - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Inscription le 25 septembre 2017 - Changement de forme juridique n°708598 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25
Inscription le 26 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743747 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-26
Inscription le 23 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785803 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23
Inscription le 24 août 2020 - Changement d'adresse n°793154 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Produits de l'imprimerie, cahiers, chemises pour documents, blocs-notes, calendriers, sous mains, blocs de papier aimantés, ouvrages documentaires, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications périodiques y compris lettres d'information, livres, fiches, fiches de lecture, fiches pédagogiques, manuels, albums, ouvrages et manuels parascolaires, catalogues et brochures, affiches, posters ; papier, carton ; articles pour reliure ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; trousses, crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) y compris coffrets comportant à la fois des livres ou livrets et des supports audio et/ou vidéo tels que des Cédéroms et des disques vidéos ; cartes de voeux, cartes postales, images pour albums, étiquettes (non en tissu) ;
Services d'édition et de publication, notamment en ligne, d'ouvrages documentaires, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications périodiques y compris lettres d'information, livres, fiches, fiches de lecture, fiches pédagogiques, manuels, albums, ouvrages et manuels parascolaires, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques et numériques ; services d'édition et de publication électronique et numérique de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports.
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