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Marques déposées par Place de la MédiationTODO
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DUPRE Document unique de prévention des risques dans l'enseignement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUPRE Document unique de prévention des risques dans l'enseignement
Place de la Médiation, sasu

Numéro de dépôt :
4321743
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2026
DUPRE Document unique de prévention des risques dans l\'enseignement de Place de la Médiation

Présentation de la marque DUPRE Document unique de prévention des risques dans l'enseignement

Déposée le 12 décembre 2016 par Place de la MédiationTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DUPRE Document unique de prévention des risques dans l'enseignement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est Place de la MédiationTODO domicilié(e) tour Nova, 71 national - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 539 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Place de Médiation, Mme gava Marie-josé domicilié(e) Tour Nova, 71 BOULEVARD National - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France.

La marque DUPRE Document unique de prévention des risques dans l'enseignement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUPRE Document unique de prévention des risques dans l'enseignement arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

Place de la Médiation a également déposé les autres marques suivantes : QVE Qualité de Vie dans l'Enseignement


Place de la Médiation, sasu - tour Nova, 71 national - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France - SIREN 504539941


Place de Médiation, Mme gava Marie-josé - Tour Nova, 71 BOULEVARD National - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Médiation.