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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLA-GASSOL
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CLOVISION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOVISION
PLA-GASSOL, Société à responsabilité limitée selon la loi française

Numéro de dépôt :
4393564
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2027
CLOVISION de PLA-GASSOL

Présentation de la marque CLOVISION

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLA-GASSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLA-GASSOL domicilié(e) 6 Avenue Ferdinand de Lesseps, ZA ACTIPOLIS - 33610 - CANEJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 499 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAILLOT, Mme. Julie DESROIS domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque CLOVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOVISION arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.


PLA-GASSOL, Société à responsabilité limitée selon la loi française - 6 Avenue Ferdinand de Lesseps, ZA ACTIPOLIS - 33610 - CANEJAN - France - SIREN 528499817


Cabinet CHAILLOT, Mme. Julie DESROIS - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745618 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Clôtures ; éléments de clôtures ; barrières ; portails ; pergolas ; auvents ; rambardes ; gardes corps ; abris ; volets ; portes ; palissades ; tonnelles [constructions] ; bordures paysagères ; cloisons ; panneaux de revêtement ; matériaux et éléments de constructions ; tous ces produits étant métalliques ;

Clôtures ; éléments de clôtures ; barrières ; portails ; pergolas ; auvents ; rambardes ; gardes corps ; abris ; volets ; portes ; palissades ; tonnelles [constructions] ; bordures paysagères ; cloisons ; panneaux de revêtement ; matériaux et éléments de constructions ; tous ces produits étant non métalliques ;

Services de construction ; construction, entretien, réparation de clôtures ; conseils en construction, notamment de clôtures ; location de machines de chantier ; travaux de maçonnerie ; travaux de plomberie ; travaux de peinture.