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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PL AND CO
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DOMOTECH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMOTECH
PL AND CO, SAS

Numéro de dépôt :
4167245
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
DOMOTECH de PL AND CO

Présentation de la marque DOMOTECH

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PL AND CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PL AND CO domicilié(e) BATIMENT 2, 4 RUE PAUL HENRI SPAAK - 77400 - SAINT THIBAULT DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 556 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PL AND CO, Mme. Laurence Lager domicilié(e) BATIMENT 2, 4 RUE PAUL HENRI SPAAK - 77400 - SAINT THIBAULT DES VIGNES - France.

La marque DOMOTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTECH arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

PL AND CO a également déposé les autres marques suivantes : FLYBLADE , lumenya , DIGIPAD , VAPOCOOK , RACE ONE , Le Vignoble , LEXGO


PL AND CO, SAS - BATIMENT 2, 4 RUE PAUL HENRI SPAAK - 77400 - SAINT THIBAULT DES VIGNES - France - SIREN 801556143


PL AND CO, Mme. Laurence Lager - BATIMENT 2, 4 RUE PAUL HENRI SPAAK - 77400 - SAINT THIBAULT DES VIGNES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.