K'apsul
Présentation de la marque K'apsul
Déposée le 30 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PK PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « K'apsul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque K'apsul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318501.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K'apsul arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.
PK PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21