Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EGALITY
PJC Distribution, sarl

Numéro de dépôt :
4034486
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2023
EGALITY de PJC Distribution

Présentation de la marque EGALITY

Déposée le 23 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PJC Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EGALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PJC Distribution domicilié(e) 9 Rue Auguste Coulon - 23300 - LA SOUTERRAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 306 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PJC Distribution, Mle Martin Murielle domicilié(e) 9 Rue Auguste Coulon - 23300 - LA SOUTERRAINE - France.

La marque EGALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGALITY est expirée depuis le 23 septembre 2023.


PJC Distribution, sarl - 9 Rue Auguste Coulon - 23300 - LA SOUTERRAINE - France - SIREN 508306818


PJC Distribution, Mle Martin Murielle - 9 Rue Auguste Coulon - 23300 - LA SOUTERRAINE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.