Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PROCOPE
PJB HOLDING, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1520229
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2029
LE PROCOPE de PJB HOLDING

Présentation de la marque LE PROCOPE

Déposée le 21 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PJB HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PROCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PJB HOLDING domicilié(e) 9 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 055 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 43 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE PROCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PROCOPE arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

PJB HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : L'ALSACE CHAMPS-ELYSEES , CHEZ JENNY , L'ESPRIT DANOIS , L'Alsace CHAMPS-ÉLYSÉES , CONCOURS DU MEILLEUR ECAILLER DE PARIS , (Marque figurative) , AU PIED DE COCHON PARIS , LL , CHEZ CLEMENT, LE RESTAURANT DE CHARME A PRIX CLEMENTS , LE PROCOPE


PJB HOLDING, Société anonyme - 9 rue du Quatre Septembre - 75002 - PARIS - France - SIREN 552055857


CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 43 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Demande de renouvellement le 26 février 2009 n°2138582 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Renouvellement sans limitation n°2138582 - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 6 avril 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°275116 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401942 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 31 mars 1999 - Recours en restauration n°275055 - Publication au BOPI 1999-03-31

Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65393 - Publication au BOPI 1992-07-22

Inscription le 5 mars 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°273298 - Publication au BOPI 1999-03-05

Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163682 - Publication au BOPI 1993-10-04

Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399728 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-26

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615378 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Inscription le 19 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752214 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-19

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709817 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-03-19

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.Peignes et éponges, brosses, matérieux pour la brosserie, instrument et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, souliers et pantoufles. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.