Déposée le 18 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PJB HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PROCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PJB HOLDING domicilié(e) 5 rue Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 055 857 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE PROCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PJB HOLDING, société anonyme - 5 rue Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 552055857
CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription - Concession de licence n°41521 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362483 - Publication au BOPI 2008-01-30
Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2008 n°2101178 - Publication au BOPI 2008-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401942 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription - Concession de licence n°41522 - Publication au BOPI
Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65393 - Publication au BOPI 1992-07-22
Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163682 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615378 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 28 juin 2016 - Résiliation de licence n°672820 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Inscription le 28 juin 2016 - Résiliation de licence n°672821 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2017 n°2667817 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-29
Inscription le 12 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733108 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12
- ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faience non compris dans d'autres classes. - tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes notamment linge de maison de table, de lit Viande poissons volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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