Déposée le 14 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PJB HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PROCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PJB HOLDING domicilié(e) 5 Rue Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 055 857 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE PROCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PJB HOLDING, société anonyme - 5 Rue Pleyel - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 552055857
CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription - Concession de licence n°41521 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362482 - Publication au BOPI 2008-01-30
Renouvellement sans limitation n°2101177 - Publication au BOPI 1997-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401942 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription - Concession de licence n°41522 - Publication au BOPI
Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65393 - Publication au BOPI 1992-07-22
Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163682 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 30 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615378 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 28 juin 2016 - Résiliation de licence n°672820 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Inscription le 28 juin 2016 - Résiliation de licence n°672821 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Inscription le 28 juin 2016 - Concession de licence n°672822 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2017 n°2667818 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-29
Inscription le 12 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733108 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12
Coutellerie, fourchettes et cuillers, fusils à aiguiser, canifs.Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes notamment linge de maison, de table, de lit.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Plats cuisinés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services d'hôtellerie, de restauration, et de traiteur.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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