Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PIZZAMIS
PIZZAMIS, ENTREPRISE INDIVIDUELLE
Numéro de dépôt :
3953662
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque PIZZAMIS
Déposée le 16 octobre 2012 par PIZZAMISTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PIZZAMIS »
Le déposant est PIZZAMISTODO domicilié(e) 6 IMPASSE DE L'HUVEAUNE, MOULIN DE REDON - 13390 - AURIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 846 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIZZAMIS, M. DENIS-MARC MOURIES domicilié(e) 6 IMPASSE DE L'HUVEAUNE, MOULIN DE REDON - 13390 - AURIOL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIZZAMIS, ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 6 IMPASSE DE L'HUVEAUNE, MOULIN DE REDON - 13390 - AURIOL - France - SIREN 750846362
PIZZAMIS, M. DENIS-MARC MOURIES - 6 IMPASSE DE L'HUVEAUNE, MOULIN DE REDON - 13390 - AURIOL - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607078 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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