Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIZZAMIS
PIZZAMIS, ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3953662
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PIZZAMIS de PIZZAMIS

Présentation de la marque PIZZAMIS

Déposée le 16 octobre 2012 par PIZZAMISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PIZZAMIS »

Le déposant est PIZZAMISTODO domicilié(e) 6 IMPASSE DE L'HUVEAUNE, MOULIN DE REDON - 13390 - AURIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 846 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIZZAMIS, M. DENIS-MARC MOURIES domicilié(e) 6 IMPASSE DE L'HUVEAUNE, MOULIN DE REDON - 13390 - AURIOL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


PIZZAMIS, ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 6 IMPASSE DE L'HUVEAUNE, MOULIN DE REDON - 13390 - AURIOL - France - SIREN 750846362


PIZZAMIS, M. DENIS-MARC MOURIES - 6 IMPASSE DE L'HUVEAUNE, MOULIN DE REDON - 13390 - AURIOL - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607078 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.