Déposée le 20 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIZZA FORTUNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PIZZA FORTUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIZZA FORTUNA domicilié(e) 42/44 chemin des Campelières – 33/35 Chemin du Colombier - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 380 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque PIZZA FORTUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZA FORTUNA est expirée depuis le 20 décembre 2020.
PIZZA FORTUNA, SARL UNIPERSONNELLE - 42/44 chemin des Campelières – 33/35 Chemin du Colombier - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 523380848
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 9 novembre 2011 - Rejet partiel n°561567 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre, fromages. Fromages à pizza, préparations fromagères pour pizza. Huiles et graisses comestibles. Huile pimentée, huile à pizza. Graisses alimentaires. Charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants). Sauces de légumes pour pizzas. Salades, sauces à salade, salade de légumes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faîtes de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Pâtes alimentaires. Quiches, tartes. Pizza, sauces à pizza ; feuilles de pâte à pizzas, pâte à pizza ; crèmes glacées, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces. Sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), sauces à salade ; épices.
Emballage, transport et livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de pizzas et autres repas préparés.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars ; cafés-restaurants. Cafétérias, cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas). Services hôteliers. Services de traiteurs. Services de pizzerias, de sandwicheries.
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