Déposée le 19 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pizza Delice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « pizza delice rouen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pizza Delice domicilié(e) 18 avenue jean rondeaux - 76100 - rouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 175 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pizza Delice, M. Nabil Boughalem domicilié(e) 18 avenue jean rondeaux - 76100 - rouen - France.
La marque pizza delice rouen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pizza Delice, sarl - 18 avenue jean rondeaux - 76100 - rouen - France - SIREN 523175263
Pizza Delice, M. Nabil Boughalem - 18 avenue jean rondeaux - 76100 - rouen - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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